Termes et conditions
Dernière mise à jour : 12 septembre 2026
Objet du site
Le site Les Belles de décembre, exploité par Les Événements Sponsart, présente l’exposition, ses artistes et les renseignements utiles à votre visite. Les présentes conditions encadrent l’utilisation du site.
Préparer votre visite
L’accès à l’exposition est gratuit. Consultez la page Planifier votre visite pour les dates, les horaires, le lieu et les modalités applicables aux groupes. Ces renseignements sont susceptibles de changer; vérifiez-les avant votre déplacement. Toute activité ou tout concours faisant l’objet de règles particulières sera accompagné de ses propres modalités.
Utilisation respectueuse
Vous pouvez consulter le site et partager ses liens. Vous ne devez pas compromettre son fonctionnement, tenter d’accéder sans autorisation à ses systèmes ni utiliser ses coordonnées pour envoyer des communications abusives ou non sollicitées.
Textes, photographies et œuvres
Les contenus du site appartiennent à leurs titulaires respectifs et sont protégés par les lois applicables. Une consultation du site ne transfère aucun droit sur les œuvres. Pour une reproduction, une publication ou une utilisation commerciale, demandez l’autorisation du titulaire concerné. Les exceptions et les utilisations autorisées par la loi demeurent applicables.
Liens et services externes
Certains liens et contenus, notamment les cartes et les réseaux sociaux, donnent accès à des services tiers. Ces services ont leurs propres conditions et politiques de confidentialité. Nous ne gérons pas leur contenu ni leur disponibilité.
Disponibilité et corrections
Nous pouvons modifier le contenu du site pour corriger une erreur ou actualiser un renseignement. Une indisponibilité temporaire du site est possible. Pour signaler une erreur, écrivez-nous. Aucune disposition des présentes conditions n’exclut une responsabilité ni ne limite un droit lorsque la loi l’interdit.
Renseignements personnels
L’utilisation des renseignements personnels et les choix relatifs aux témoins sont présentés dans la Politique de confidentialité et la Politique de cookies, accessibles au bas de chaque page. L’inscription à l’infolettre est facultative et le désabonnement est possible en tout temps.
Droit applicable et contact
Les présentes conditions sont régies par les lois du Québec et les lois fédérales canadiennes applicables, sans limiter les protections obligatoires dont vous bénéficiez.
Les Événements Sponsart
305, 1re Rue, Saint-Jean-sur-Richelieu (Québec) J2X 3A5, Canada
Courriel : bellesdedecembre@gmail.com
